Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITTORAL COURT TERME
CAISSE REGIONALE DE CREDIT MARITIME MUTUEL DU FINISTERE (Etablissement de crédit à statut légal spécial)

Numéro de dépôt :
1340770
Date de dépôt :
22/01/1986
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
22/01/1996

Présentation de la marque LITTORAL COURT TERME

Déposée le 22 janvier 1986 par CAISSE REGIONALE DE CREDIT MARITIME MUTUEL DU FINISTERE (Etablissement de crédit à statut légal spécial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « LITTORAL COURT TERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAISSE REGIONALE DE CREDIT MARITIME MUTUEL DU FINISTERE (Etablissement de crédit à statut légal spécial), domicilié(e) 2 allée St-Guenole, Kéradennec, B.P 15, QUIMPER CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BELLOT JEAN-CLAUDE - France.

La marque LITTORAL COURT TERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITTORAL COURT TERME est expirée depuis le 22 janvier 1996.

CAISSE REGIONALE DE CREDIT MARITIME MUTUEL DU FINISTERE (Etablissement de crédit à statut légal spécial a également déposé les autres marques suivantes : VIE BLEUE , CAISSE REGIONALE DE CREDIT MARITIME MUTUEL DE BRETAGNE – NORMANDIE , PACK PRIMO PRO , CREDIT MARITIME BRETAGNE – NORMANDIE , FACILICOMPTE , LIVRET 3 PLUS , Trim'Cap , VAGUENLIGNE , CASH MONEY PATRIMOINE , LITTORAL SELECTION


CAISSE REGIONALE DE CREDIT MARITIME MUTUEL DU FINISTERE (Etablissement de crédit à statut légal spécial) - 2 allée St-Guenole, Kéradennec, B.P 15, QUIMPER CEDEX - France


MR BELLOT JEAN-CLAUDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Produit bancaire.